BATIGARANTIE

SMAvie btp - Société Mutuelle d'Assurance sur la Vie du Bâtiment et des Travaux Publics Société Mutuelle régie par le code des assurances

Présentation de la marque BATIGARANTIE

Déposée le 11 février 1992 par la société SMAvie btp - Société Mutuelle d'Assurance sur la Vie du Bâtiment et des Travaux Publics Société Mutuelle régie par le code des assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIGARANTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société SMAvie btp - Société Mutuelle d'Assurance sur la Vie du Bâtiment et des Travaux Publics Société Mutuelle régie par le code des assurances domicilié(e) 114, avenue Emile Zola, 75739 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 684 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMAvie btp Mme SOUBRIARD - France.

La marque BATIGARANTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIGARANTIE est expirée depuis le 11 février 2002.

SMAvie btp - Société Mutuelle d'Assurance sur la Vie du Bâtiment et des Travaux Publics Société Mutuelle régie par le code des assurances a également déposé les autres marques suivantes : BATIREVENU , BATFONCIER , BATIPIERRE , BATIAVENIR , BATICROISSANCE , BATIPERFORMANCE